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Règlement sur les machines · (UE) 2023/1230

Diagnostic règlement Machines

Jusqu’à cinq questions courtes sur votre produit : relève-t-il de l’annexe I, quelle procédure d’évaluation de la conformité s’applique, quelles exigences de cybersécurité le règlement sur les machines impose-t-il et quel est le lien avec le règlement sur la cyberrésilience ? Vos réponses restent dans votre navigateur – rien n’est enregistré.

Première évaluation simplifiée – ni conseil juridique ni substitut à votre propre lecture du texte du règlement.

Quel est votre produit ?

Selon l’art. 3, point 3, un composant de sécurité peut être physique ou numérique, y compris un logiciel.

Fonctionnement du diagnostic

Le diagnostic pose les questions dans l’ordre : type de produit, apprentissage automatique assurant une fonction de sécurité (annexe I, partie A, points 5 et 6), catégories de l’annexe I, partie B, avec la question des normes harmonisées (art. 25, par. 3) et raccordement à des réseaux. Il en déduit la classification, la procédure, les exigences de cybersécurité de l’annexe III, points 1.1.9 et 1.2.1, et les dates.

Règlement (UE) 2023/1230 · Rectificatif, JO L 169 du 4.7.2023 · Première évaluation simplifiée fondée sur le texte du règlement, sans valeur de conseil juridique. Ne sont notamment pas couverts : le détail des quasi-machines, les exclusions du champ d’application et les normes harmonisées.

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